Déposée le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPS domicilié(e) 44/46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 100 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SPPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPPS, Société par Actions Simplifiée - 44/46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France - SIREN 814100541
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballages non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; bouchons, couvercles, capots, capuchons, fermetures de récipients non métalliques ou en matières plastiques ; dispositifs de surbouchage, à savoir bouchons et capsules non métalliques ;
Articles de verrerie et de flaconnage pour le conditionnement de produits de parfumerie et de produits cosmétiques ; flacons vides pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; vaporisateurs et pulvérisateurs de produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; distributeurs à pompes en matières plastiques, à savoir flacons pompes ou flacons doseurs, pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène.
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