Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPPS
SPPS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4219107
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2025
SPPS de SPPS

Présentation de la marque SPPS

Déposée le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPS domicilié(e) 44/46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 100 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SPPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPPS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

SPPS a également déposé les autres marques suivantes : LITALABO , B8/20 , ASEPTISOLS , Gold SHAVING. , ECOFILTER , PURE DROP


SPPS, Société par Actions Simplifiée - 44/46 Allée Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France - SIREN 814100541


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballages non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; bouchons, couvercles, capots, capuchons, fermetures de récipients non métalliques ou en matières plastiques ; dispositifs de surbouchage, à savoir bouchons et capsules non métalliques ;

Articles de verrerie et de flaconnage pour le conditionnement de produits de parfumerie et de produits cosmétiques ; flacons vides pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; vaporisateurs et pulvérisateurs de produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène ; distributeurs à pompes en matières plastiques, à savoir flacons pompes ou flacons doseurs, pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie et/ou d'hygiène.